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Marques déposées par Etablissements l'ESSOR (SCOP à capital variable
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SWING BY ESSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING BY ESSOR
Etablissements l'ESSOR (SCOP à capital variable)

Numéro de dépôt :
1604938
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/04/1999
SWING BY ESSOR de Etablissements l\'ESSOR (SCOP à capital variable

Présentation de la marque SWING BY ESSOR

Déposée le 26 avril 1989 par Etablissements l'ESSOR (SCOP à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SWING BY ESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements l'ESSOR (SCOP à capital variable), domicilié(e) Z.I. Le Bordage, 49122 LE MAY-sur-EVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert MERAND - France.

La marque SWING BY ESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING BY ESSOR est expirée depuis le 26 avril 1999.

Etablissements l'ESSOR (SCOP à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ALTO SAXO , ELENA Boutique


Etablissements l'ESSOR (SCOP à capital variable) - Z.I. Le Bordage, 49122 LE MAY-sur-EVRE - France


Hubert MERAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

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